top of page

Mentions légales

 

Le site est édité par la DREAL, STIM/UMO, 16 rue Zattara - CS 70248, 13331 - Marseille cedex 3.

Le site est hébergé par WIX, 40  Port de Tel Aviv Jaffa, 6350671 Israël.

Le site est un portail d’information, et de ressources destinées à informer le public sur le projet  de contournement autoroutier d'Arles.

Directeur de la publication : DREAL de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur. 

​​

Le site est géré par Nicaya Conseil, cabinet de conseil en concertation, 197 Allée du Castelas, Venelles 13770, prestataire de la Dreal, STIM/UMO, 16 rue Zattara - CS 70248, 13331 - Marseille cedex 3.

Le site permet de consulter des contenus numériques (textes, liens, images) relatifs au projet de contournement autoroutier.

La consultation du site est libre, sans inscription.

 

Définitions

Contenu : le terme « Contenu » désigne toutes les informations présentes sur le Site telles que les données, textes, graphismes, images, sons, vidéos, logos, symboles, code html.

Utilisateur : le terme « Utilisateur » désigne un internaute qui fait usage du Site à des fins de consultation ou de recherche.

 

La consultation du contenu du site vaut acceptation expresse des conditions générales d’utilisation définies dans les présentes mentions légales sous sa dernière version en ligne, la DREAL Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur étant libre de les modifier à tout moment sans notification préalable afin de les adapter aux évolutions du projet de contournement autoroutier d'Arles du site et des lois et règlements en vigueur.

Propriété intellectuelle : L’ensemble du contenu présenté sur le Site est susceptible d’être protégé par le droit d’auteur et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle et ne peut être reproduit, distribué, transmis, diffusé, représenté, téléchargé, modifié, édité, réutilisé, ré-adressé, ou exploité de quelque façon et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse écrite à la DREAL Provence-Alpes-Côte-d'Azur.

Les liens hypertexte accessibles au cours de votre navigation sur le site www.contournementarles.com,  peuvent renvoyer vers d’autres sites internet dont la DREAL Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur n’est pas responsable.

 

Les politiques de protection des données personnelles sur ces sites peuvent différer.

bottom of page